Mise à jour le 14/10/2024 - Par Séverine Fauchille
Sommaire
1. La résiliation d’un titre de transport en quelques mots 2. La résiliation des transports par réseau 3. Tous nos guides pour résilier les transports en communSi vous n'utilisez plus votre carte d'abonnement aux transports en commun, vous n'avez certainement pas envie de continuer à payer pendant toute une année. Ou peut-être souhaitez-vous récupérer une partie du forfait que vous n'allez pas utiliser ? Aix, Amiens, Angers, Bordeaux, Caen, Clermont-Ferrand, Grenoble, Le Havre, Lille, Lorient, Lyon, Marseille, Metz, Montpellier, Nantes, Reims, Toulon, Toulouse, etc., notre guide vous permet de résilier votre titre de transport dans les principales villes françaises.
Un déménagement, un changement d'établissement scolaire, un changement d'emploi, un licenciement, une maladie, un décès, l'achat de son propre vélo... il existe une foule de raisons pouvant motiver à vouloir mettre fin à son abonnement aux transports en commun.
Certaines peuvent être considérées comme des motifs légitimes. Quelques sociétés acceptent de les prendre en compte pour interrompre les forfaits de manière anticipée. Pour cela, renseignez-vous auprès de la vôtre.
Toutes les régies ou sociétés de transport en commun ont leurs propres règles de résiliation des titres et abonnements. La plupart remboursent la période non couverte en cas de résiliation de l’abonnement pour motif légitime. Mais il y a parfois des périodes de franchise, par exemple les trois derniers mois. Dans ce cas, la résiliation de votre titre de transport, abonnement ou pass, est impossible, ou possible sans remboursement.
Vous pouvez devoir des frais de dossier. De même, les frais de dossier peuvent être conservés lors de la résiliation, et non remboursés. Certaines régies et socitété de transport en commun peuvent recalculer les mesualités déjà payées en fonction de la date de résiliation. Les avavantages que vous procurait l'engagement de durée sont annulés. De ce fait, vous pouvez être amené à payer la différence entre le tarif réestimé après résiliation de votre titre de transport, et celui dont vous aviez bénéficié à la souscription.
La lettre de résiliation envoyée en recommandé avec accusé de réception n’est pas toujours exigée.
Vous pouvez parfois arrêter votre abonnement de transport en commun en vous rendant au siège de la société de transport ou dans une agence.
Si vous demandez l’arrêt du contrat pour motif légitime, avec remboursement de la période inutilisée, la lettre de résiliation envoyée en recommandé avec accusé de réception vous permet de joindre un justificatif du motif, et de disposer d’une preuve de votre demande.
En utlisant le modèle de lettre de résiliaton de titre de transport que nous proposons, vous disposez de contenus adaptés à tous les motifs. Vous n'avez pas besoin de chercher l'adresse de résiliation de la régie ou société de transport en commun de votre ville.
Ci-dessous, découvrez un exemple pour un déménagement hors de la zone couverte par le réseau. Pour une autre situation, cliquez sur "Personnaliser cette lettre" et retrouvez d'autres modèles.
Lettre recommandée avec accusé de réception
Objet : résiliation de mon abonnement
Madame, Monsieur,
Je vous informe, par ce recommandé, que je souhaite mettre un terme à mon abonnement numéro ............. (noter le numéro d'abonné) le .../.../... (indiquer la date de résiliation désirée) pour cause de déménagement.
En effet, je déménage dans la ville de ............. (noter la nouvelle ville) le .../.../... (date du déménagement). Cette ville n'étant pas desservie par vos transports en commun, je ne pourrai donc plus les emprunter. Vos CGV permettent la résiliation pour déménagement dans une zone non couverte.
Je vous remercie de prendre en compte ma demande à sa réception et de me confirmer ma résiliation par écrit.
Vous trouverez en pièce jointe un justificatif de domicile.
Dans cette attente, veuillez accepter, Madame, Monsieur, mes salutations respectueuses.
(Signature)
Notre site d'envoi vous permet de personnaliser nos modèles de lettre et de l'envoyer en recommandé depuis chez vous.
Lorsque vous validez l'expédition du courrier, nous le transmettons à La Poste qui se charge de son impression et de sa livraison en main propre.
Vous retrouvez la preuve de dépôt, le tracé de l'acheminement, l'accusé de réception mais aussi une copie de la lettre dans votre espace client.
En seulement quelques minutes, vous résiliez votre abonnement sans vous déplacer et à tout moment de la journée (24 h/24 et 7 j/7).
Aix en bus, à Aix en Provence propose le Pass Provence Annuel. Cet abonnement de transport en commun est résiliable après le troisième mois, sans avoir à donner un motif. Pour résilier le Pass Provence Annuel, il faut envoyer une lettre recommandée avec accusé de réception.
Les transports en commun d’Amiens, Ametis, commercialisent une carte d’abonnement annuel sur 12 mois. Pour les scolaires, la durée est ramenée à 10 mois. Les seuls motifs de résiliation sont la mutation ou le changement d’établissement scolaire en dehors de l’agglomération couverte par Ametis, ou le décès du titulaire de l’abonnement.
Attention, pour résilier Ametis Amiens, il faut envoyer votre lettre recommandée au moins deux mois avant l’échéance.
Irigo, la régie de transport en commun d’Angers, distribue la cate A’tout, payable mensuellement ou en une fois.
Pour la résilier, envoyez votre lettre en recommandé avec accusé de réception à Irigo. Le trop payé de la carte A’tout est remboursé au prorata des mois en cas de paiement comptant de l’ensemble de l’année.
Pour un paiement par prélèvement mensuel, il faut envoyer la lettre à Irigo Angers avant le 15 du mois précédant le mois de résiliation.
La carte de transport Pass permet de circuler dans la communauté de communes de Bordeaux. Il n’est pas possible de résilier sa carte auprès de TBM avant la date d’échéance, sauf dans quelques cas : décès, arrêt pour maladie supérieur à 6 mois, déménagement ou changement de lieu de travail ou de scolarisation si vous partez hors des lignes desservies par TBM Bordeaux, perte d’emploi en CDI.
Les cartes Cité Pass de Bordeaux se terminent le 5 du mois, et il faut résilier avant le 20 du mois précédent. TBM rembourse les éventuels trop payés.
Les transports en commun de Caen, Twisto, renouvellent leur abonnement annuel par tacite reconduction automatique. Pour arrêter l’abonnement Twisto, il faut envoyer votre lettre de résiliation avant le 15 du mois qui précède l’échéance annuelle.
Il est possible de résilier la carte Twisto de Caen à tout moment uniquement si vous pouvez justifier les motifs suivants : mutation professionnelle dans un secteur que Twisto ne dessert pas, décès du titulaire de l’abonnement.
Pour arrêter par anticipation la carte de transport en commun Modepass, du réseau de transport T2C à Clermont-Ferrand, il est nécessaire de justifier dans la lettre de résiliation les motifs suivants : décès du titulaire, chômage, mutation dans une zone non couverte par T2C, hospitalisation si elle est supérieure à 2 mois.
T2C à Clermont-Ferrand facture 15 € de frais de résiliation, et tout mois d’abonnement commencé est dû en intégralité. Envoyez votre résiliation avant le 20 pour un arrêt du service de transport en commun Modepass à la fin du mois.
La TAG Grenoble propose les Pass annuels 25-64 ans, 65-74 ans et Pass Salarié. Ces abonnements au réseau de transport en commun grenoblois sont reconduits tacitement pour une durée de 3 ans.
Si vous avez un Pass TAG, il faut le résilier au moyen d’une lettre recommandée avec accusé de réception pour éviter son renouvellement automatique. Les motifs permettant une résiliation en dehors de la fin du contrat sont multiples : déménagement, décès, congé parental ou de maternité, longue maladie, licenciement ou démission, retraite ou mutation.
Les abonnements au réseau de transport en commun LIA au Havre sont annuels et peuvent être résiliés à tout moment avec un motif légitime. Les conditions générales d’abonnement LIA Le Havre les précisent : déménagement si le nouveau domicile n’est pas dans le secteur couvert par LIA Le Havre, hospitalisation de plus d’un mois, décès du titulaire, modification de la situation familiale, arrêt de scolarisation ou changement d’établissement.
Seule la résiliation par lettre recommandée avec accusé de réception est acceptée par LIA Le Havre. Pour stopper l’abonnement à la fin du mois, envoyez votre résiliation avant le 10.
Dès que vous avez atteint la fin de la période initiale d’abonnement de 12 mois, vous pouvez résilier à tout moment un abonnement permanent du réseau de transport en commun Ilévia, ex-Transpole de Lille. Attention, la résiliation de l’abonnement Ilévia ex-Transpole vous interdit de souscrire à nouveau pendant 6 mois.
Envoyez votre lettre de résiliation à Ilévia Lille avant le 15 du mois de résiliation.
La Société des Transports en Commun de Limoges, STCL, stoppe votre abonnement à la fin du douzième mois sans intervention de votre part.
Pour résilier la carte annuelle TCL de Limoges avant l’échéance sans frais, des motifs légitimes sont exigés : décès, longue maladie (+ de 6 mois), déménagement ou mutation professionnelle hors du secteur couvert par la STCL Limoges, licenciement.
La STCL rembourse dans ces cas les sommes correspondant à la période suivant la date de résiliation.
Les abonnements Année de la STRL de Lorient doivent être résiliés par lettre recommandée avec accusé de réception. Les raisons admises par CTRL Lorient pour un arrêt de l’abonnement Année en cours de validité sont : décès, déménagement ou mutation dans un lieu non accessible par le réseau CTRL.
Le forfait City Pass inclut un engagement de douze mois. La résiliation anticipée de City Pass est possible, avec un motif légitime : déménagement, mutation professionnelle, maladie de longue durée ou congé de maternité.
Pour stopper le Pas permanent de la RTM de Marseille, vous pouvez envoyer une lettre de résiliation en recommandé avec accusé de réception. Il faut procéder à la démarche avant le 10 pour que le Pass de la RTM soit résilié en fin de mois, avec des frais de dossier d’un montant de 10 €.
Il n’est pas possible de mettre un terme à un abonnement annuel des transports en commun de Metz avant la fin du troisième mois de souscription. Après cette période initiale, la résiliation de la carte Le Met’ est possible dans certains cas : décès, déménagement à une adresse que le réseau de transports en commun de Metz n’atteint pas, arrêt des études ou changement d’établissement.
La TAM, à Montpellier, propose à ses usagers le contrat mobilité EMMA. Pour le résilier, vous pouvez envoyer votre lettre en recommandé avec accusé de réception au service abonnements de la TAM. Les mois commencés sont dus en intégralité.
Pour résilier librement un Forfait illimité de la TAN à Nantes, vous devez attendre la fin du huitième mois à partir de sa date de validation. Il faut notifier la résiliation avant le 18 pour que le Forfait illimité soit supprimé en fin de mois.
Résiliez simplement votre carte d'abonnement aux services de la RATP avec les guides suivants :
Si vous ne souhaitez pas renouveler votre abonnement Citura pour un an, soyez attentif. C’est un forfait annuel à tacite reconduction, qui sera reconduit si vous ne le résiliez pas à l’échéance. Pour cela, Citura vous avertit deux mois avant le terme du contrat afin de vous permettre de signifier le non renouvellement.
Vous pourrez résilier votre abonnement au réseau de transport Citura de Reims en dehors de l’échéance annuelle, mais avec des frais d’un montant de 70 €.
Résiliez votre carte SNCF grâce au guide de résiliation des abonnements SNCF Optiforfait, TGVMAX, Fréquence, Happy Hour Intercités et forfaits hebdomadaires et mensuels.
Si vous n’utilisez plus le réseau de transport de Saint-Etienne, résiliez votre abonnement annuel STAS par lettre recommandée avec accusé de réception. Vous devez notifier la résiliation deux mois avant l’échéance, pour éviter une reconduction pour un an.
La STAS de Saint-Etienne admet la résiliation avant la date anniversaire sous certaines conditions : décès, maladie (+ de 6 mois), licenciement, déménagement hors du secteur de la STAS.
Il faut résilier avant le 20 pour arrêter l’abonnement STAS à la fin du mois.
Il n’est pas possible de résilier un abonnement annuel au réseau Mistral de Toulon avant la fin du troisième mois de contrat. Notez que le jour effectif de résiliation est dans tous les cas celui du début de validité de l’abonnement Mistral : s’il a commencé le 9, il devra se terminer le 9. L’autre exigence du réseau Mistral est que la lettre de résiliation doit lui parvenir au plus tard 15 jours avant la date souhaitée.
À Toulouse, Tisseo propose les abonnements Annuel et Annuel Aéroport. D’une durée d’un an, ils peuvent être résiliés à chaque changement de tarif ou dans certains cas : arrêt de l’activité professionnelle, maladie, maternité, décès, mutation professionnelle. Résiliez Tisseo avant le 15 du mois d’arrêt de l’abonnement.
Vous avez un ou plusieurs abonnements (bus, tram, vélo, métro, etc.) à stopper ? Découvrez comment procéder :
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