Mise à jour le 18/10/2024 - Par Camille Gayral
Sommaire
1. Comment résilier un forfait mobile Bouygues Telecom par recommandé ? 2. Les frais de résiliation d'un forfait mobile Bouygues Telecom 3. Comment résilier Bouygues Telecom mobile sans frais ? 4. Comment demander la portabilité du numéro à Bouygues ? 5. Cas de résiliation de forfait mobile Bouygues Telecom 6. Tous nos guides pour résilier BouyguesVous avez souscrit à un abonnement mobile Bouygues Telecom mais vous souhaitez rompre votre contrat ? Vous vous demandez comment éviter de payer les frais et choisir le préavis de coupure du forfait mobile ? Comment calculer simplement les frais de résiliation ? Ce guide vous explique les démarches de résiliation de votre contrat.
Découvrez notre dossier pour tout savoir sur la résiliation de Bouygues Telecom.
L'abonnement mobile peut être arrêté en adressant une lettre de résiliation au service clients Bouygues en recommandé avec accusé de réception.
Bouygues Telecom doit couper le service de la ligne mobile dans un délai de 10 jours à partir de la réception de votre lettre de résiliation. Vous avez la possibilité de demander une date de résiliation de votre choix. La seule contrainte est qu'elle soit au dela du délai normal de 10 jours.
Il est important de savoir que l'envoi d'une lettre recommandée interrompra la totalité du contrat, c'est à dire le forfait mobile Bouygues, mais aussi le numéro de téléphone.
Mais vous pouvez conserver votre numéro après avoir résilié un forfait Bouygues, grâce à la portabilité et au RIO (Relevé d'Identité Opérateur). Pour l'obtenir, appelez le 3179 depuis la ligne mobile Bouygues Telecom que vous voulez résilier et communiquez le RIO au nouvel opérateur.
Tout d'abord, il faut que le contenu de la lettre de résiliation du forfait mobile Bouygues Telecom soit adapté au motif que vous utilisez. C'est pour cela que le modèle de lettre de résiliation de l'abonnement mobile que nous proposons est interactif.
Vous choisissez le motif qui vous concerne dans liste proposée, et le texte s'adapte automatiquement. Il existe une grande diversité de motifs, que vous devez exposer pour que la résiliation du contrat Bouygues Telecom soit acceptée sans frais.
Les motifs courants de résiliation sont la fin de la période d'engagement, le déménagement à l'étranger ou dans un zone non couverte, la perte d'emploi, etc. Le modèle de lettre que nous proposons couvre 10 motifs différents, avec des contenus spécifiques.
Vous devez également préciser vos coordonnées, ainsi que le numéro de la ligne Bouygues Telecom à résilier.
Voici un exemple de courrier-type pour demander l'annulation d'un forfait mobile auprès de Bouygues :
Lettre de résiliation en recommandé avec accusé de réception
Objet : Résiliation du forfait mobile Bouygues Telecom
Madame, Monsieur,
Je vous informe aujourd'hui par cette lettre de résiliation envoyée en recommandé, que je souhaite mettre fin à mon forfait mobile Bouygues, pour le numéro client.
Fidèle client et ma période d'engagement étant achevée, je constate que vos services ne me conviennent plus, et je souhaite profiter de l'offre plus attractive d'un autre opérateur. Je vous annonce donc ma décision de résilier mon abonnement mobile Bouygues, et vous prie de prendre les mesures adéquates pour mettre fin au contrat qui nous lie.
Ma demande de résiliation devra être prise en compte par vos soins dans les 10 jours suivants la réception de ce courrier, conformément à l'article L. 224-39 du Code de la consommation. Je vous remercie de m'envoyer en retour un courrier me confirmant le terme de mon contrat.
Veuillez accepter, Madame, Monsieur, l'expression de mes salutations distinguées.
(Signature)
Les forfaits, chez Bouygues Telecom ou n'importe quel autre opérateur, peuvent être avec ou sans engagement. Certains engagements sont de 12 mois, d'autres de 24 mois. Si votre forfait Bouygues Telecom (notamment les forfaits B&YOU) est sans engagement, ou si vous avez dépassé la période d'engagement, vous n'avez pas à payer des frais lors de la résiliation. Vous pouvez alors vous désabonner quand vous le désirez.
Mais si vous n'avez pas atteint la fin de la période minimale indiquée dans votre contrat et sur vos factures, la résiliation entraînera des frais. Le calcul des frais de résiliation d'un forfait mobile est encadré par la loi Châtel.
Si vous êtes engagé pour 12 mois et que vous résiliez le forfait Bouygues Telecom avant le 12e mois, il faudra payer toutes les mensualités restantes.
N'hésitez pas à utiliser notre calculatrice en ligne, pour estimer le total de vos frais de résiliation.
Bouygues Telecom liste dans ses conditions générales de vente quelques situations jugées comme légitimes pour la cessation d'un forfait mobile :
Lorsqu'un abonné a l'intention de conserver son numéro, il doit utiliser la portabilité lors de la souscription de son nouveau forfait. Cette procédure nécessite de récupérer son RIO (Relevé Identité Opérateur), disponible en appelant gratuitement le 3179 à partir de la ligne Bouygues Telecom à résilier. Vous recevrez par SMS le fameux code RIO. Le nouvel opérateur mobile vous demandera ce numéro d'identité.
Si vous êtes encore engagé, résilier vous-même votre forfait mobilepar lettre recommandée est préférable. C'est même indispensable si vous demandez une exemption de frais de résiliation.
Voici l'un des cas particuliers possibles dans le cadre d'une fin de contrat anticipée avec votre opérateur téléphonique. Vous souhaitez quitter Bouygues en raison d'une modification des conditions générales de vente (CGV) ?
Pour rappel, les modifications de votre contrat doivent vous avoir été communiquées au minimum un mois avant leur entrée en vigueur. Une fois celles-ci effectives, vous disposerez alors de quatre mois pour bénéficier de l'exonération des frais de résiliation prévue par la loi. Veillez bien à demander une résiliation du forfait mobile à une date postérieure à la mise en place des nouvelles règles, sans quoi vous perdrez, là aussi, votre droit à résilier sans frais.
Si par malheur, vous avez égaré ou on vous a volé votre téléphone mobile, avec votre carte SIM à l'intérieur, il faut immédiatement appeler Bouygues Telecom pour que la ligne soit mise hors service.
Le vol doit ensuite être confirmé par lettre recommandée avec accusé de réception, "accompagnée d'une copie de la plainte déposée auprès des autorités compétentes". L'opérateur précise bien, dans ses conditions générales de vente, que le contrat se poursuit toujours et que le prix du service reste dû. Vous devez donc résilier si vous ne souhaitez pas payer un abonnement que vous ne pouvez plus utiliser !
Découvrez l'ensemble de guides sur la résiliation d'un service Bouygues.
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